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Conditions générales de vente

Coffret Délices

  • 2 Rue Jules Ferry, 60610 La Croix Saint Ouen, France
  • Email : contact@coffretdelices.fr
  • Téléphone : 0673267716
  • Représentant : Odile Feuillade
  • N° Registre Commerce : 884811209
  • N° SIRET de l’établissement : 88481120900011

Article 1 - Définitions

CGV

Les conditions générales de vente décrites dans le présent document

Plateforme

Site Internet de vente en ligne de produits sur le site de www.coffretdelices.fr

Vendeur

Coffre Délices, vendeur proposant la vente de ses produits sur le site www.coffretdelices.fr

Client

Client majeur consommateur agissant à titre non-professionnel

Produit

Produit décrit sur la Plateforme et éligible à la vente en ligne

Commande

Commande d’un ensemble de Produits passé via la Plateforme

Prestataire de paiement

Plateforme de paiement sécurisé Stripe

Article 2 - Dispositions générales

  1. Le Vendeur exploite la Plateforme au profit de ses Clients. Le circuit de vente proposé par le Vendeur via la Plateforme est une activité de vente directe de Produits pour laquelle s’applique sans réserve les présentes CGV. L’acceptation des CGV par le Client est matérialisée par une case à cocher avant la validation de la Commande.
  2. Les présentes CGV sont exclues pour tout achat réalisé sur la Plateforme par un client agissant à titre professionnel.
  3. Sont également exclues des présentes CGV toutes précommandes réalisées sur la Plateforme et n’entraînant pas de paiement via cette même Plateforme.
  4. Le Client s’engage à respecter les CGV. A défaut, Coffre Délices pourra, sans indemnité, suspendre ou résilier son compte-client, refuser la Commande et toute future commande.
  5. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses CGV. Seules les CGV en vigueur au jour de la validation de la Commande s’appliquent. Les CGV en vigueur sont disponibles et consultables à tout moment sur la Plateforme.
  6. Les présentes conditions générales y compris l’Annexe 1 (Conditions Générales d’Utilisation du service Stripe et d’utilisation de la monnaie électronique) expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes conditions générales.

Article 3 - Produits

  1. Les Produits sont proposés sur la Plateforme en langue française, dans la limite des quantités disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les Produits disponibles à la vente sur la Plateforme.
  2. Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites dans des fiches-produit détaillées disponibles sur la Plateforme. En cas de question supplémentaire, le Client pourra contacter le Vendeur.
  3. Le Vendeur fait de son mieux pour fournir des informations précises et complètes et pour que les Produits remis au Client soient le plus fidèles possible aux visuels affichés sur la Plateforme. Toutefois, le Client reconnaît, que la perception des Produits sur un support numérique peut ne pas correspondre avec exactitude aux Produits en tant que tel.

Article 4 - Passation de commande

  1. Le Client ajoute les Produits qu’il souhaite commander par le biais des boutons « ajouter à votre panier », il choisit la quantité (en fonction des disponibilités). L’exhaustivité des Produits sélectionnés est accessible via « Mon panier » à tout moment pour modification, validation ou annulation, et ce jusqu’au processus de paiement.
  2. Une fois la sélection terminée, le Client valide son panier. Avant de procéder au paiement, il renseigne avec exactitude ou valide les informations du formulaire avec ses nom(s), prénom(s), téléphone, adresse email et date de naissance.
  3. Un récapitulatif des Produits commandés, leurs quantités et prix ainsi que le montant total de la Commande sont présentés à l’écran.
  4. Après validation de la Commande, le Client choisit son mode de paiement, qui s’effectue en Euros par carte bancaire. Le Vendeur utilise un outil de paiement sécurisé et n’a pas accès aux informations confidentielles relatives au paiement. Le Client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. En cas de refus par la banque, la Commande n’est pas validée. Le paiement valide définitivement la vente pour le Client.
  5. Le Vendeur envoie au Client un email de confirmation de la Commande contenant : le numéro de la Commande, le récapitulatif de la Commande avec les Produits commandés, les quantités et les prix, le montant total de la Commande, toutes taxes comprises, la confirmation du paiement.
  6. Le Vendeur informera le client de la prise en compte de sa Commande et confirmera la date et l’horaire de disponibilité des Produits pour le retrait.

Article 5 - Paiement sécurisé

  1. Le paiement s’effectue via le Prestataire de paiement. En acceptant les Conditions Générales de Vente de Coffre Délices le Client reconnaît avoir pris connaissance de l’ANNEXE 1 décrivant les Conditions Générales d’Utilisation du service Stripe et d’utilisation de la monnaie électronique.
  2. Le Vendeur a fait le choix de travailler en partenariat avec Stripe acteur reconnu et agréé au niveau européen.
  3. Les technologies employées, par le Vendeur garantissent au Client la sécurité du paiement. Les informations d’identification du Client nécessaires au Prestataire pour la réalisation du paiement de la Commande du Client (nom, prénom et date de naissance) sont cryptées lors de leur transmission au Prestataire. Le Prestataire garantit quant-à lui les moyens mis en oeuvre pour sécuriser les données relatives à l’exécution du paiement (informations de carte bancaire). A aucun moment et d’aucune façon le Vendeur aura accès aux informations bancaires sensibles ayant permis l’exécution du paiement.
  4. Lors d’un achat sur la Plateforme, le Client reconnaît valider un achat de monnaie électronique auprès du Prestataire de paiement Stripe pour un montant équivalent au prix de la Commande et dans le but de réaliser son paiement. Ce montant de monnaie électronique sera transmis au Vendeur au retrait ou livraison de la Commande.
  5. Le montant des achats réalisés par le Client sur la Plateforme est celui qui apparaît lors de la confirmation de la Commande par le Client et du paiement par carte bancaire.
  6. Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de la Commande.
  7. Les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du paiement par carte bancaire dans les conventions conclues entre le Client et l’émetteur de la carte et entre le Vendeur et son établissement bancaire, s’appliquent.

Article 6 - Livraison

  1. Les modalités de livraison sont précisées par le Vendeur à l’étape de validation de la commande.
  2. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors du processus de commande, dès lors que cette adresse fait partie de la zone de livraison en France Métropolitaine ou de la zone précisée par le Vendeur sur le site à l’étape de la validation de la commande. Le Client s’engage donc à réceptionner les produits à l’adresse indiquée sur le bon de commande. La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du bien.
  3. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations saisies avant la validation de la commande (bâtiment, étage, interphone, digicode). Toute information complémentaire peut être renseignée lors de la commande. En cas d’erreur dans les coordonnées du Client destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse électronique), ni le Vendeur, ni le livreur ne sauraient être tenus responsables de l’impossibilité dans laquelle ils pourraient être de remettre la commande.
  4. La commande est livrée en une seule fois. Le Vendeur se réserve néanmoins la possibilité de fractionner la commande du Client en plusieurs expéditions sans coût supplémentaire pour le Client.
  5. Le Vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande antérieure ou avec lequel un litige de paiement subsisterait.
  6. La livraison s’entend au pas de la porte de l’adresse indiquée par le Client et en présence de celui-ci ou de toute personne habilité à réceptionner la marchandise. Les livreurs ne sont pas tenus d’entrer dans le domicile du Client.
  7. Le Vendeur se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande venant d’un Client qui ne pourrait pas justifier de son adresse de livraison sur simple demande du service clients ou du livreur.
  8. Le Client accepte de faire la preuve de son identité, en cas de demande du livreur, par une pièce officielle en vigueur et en communiquant si nécessaire le numéro de commande qui a été attribué par le système à sa commande et qui lui a été communiqué dans le courrier électronique de confirmation de la prise en compte de la commande.
  9. Si le Client est dans l’impossibilité de réceptionner lui-même la commande, il devra mandater, pour le représenter, un tiers muni d’un pouvoir et de la photocopie de la carte d’identité dudit Client.
    Aucune demande de remise des produits commandés ne pourra être honorée si les conditions indiquées ci-dessus ne sont pas respectées par le Client.
  10. En cas de livraison sur le lieu de travail du Client, le livreur, n’ayant pas accès aux locaux, le Client devra prendre toutes les précautions nécessaires afin que le livreur puisse lui remettre la commande et que le Client puisse la réceptionner.
  11. Le Vendeur ne peut être tenu responsable de la remise de la commande à un tiers présent à l’adresse de livraison déclarée par le Client lors de la validation de la commande.
  12. Dès la livraison de la commande au Client à l’adresse indiquée et après la signature éventuelle du bon de livraison par le Client, l’obligation de livraison sera effectuée. Le Vendeur décline ainsi toute responsabilité en cas de perte ou de vol ultérieurs.

Article 7 - Délai de livraison

  1. La date de livraison est choisie par le Client en fonction des créneaux de livraison mis à disposition par le Vendeur. En cas d’absence de choix de date, les délais de livraison sont indiqués à l’étape de validation de la commande ou sur chaque fiche produit. Dans le cas ou plusieurs délais de livraison sont indiqués, c’est le délai le plus long qui prévaut.
  2. Le Vendeur mettra alors en œuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits commandés. Dans l’hypothèse où ces délais ne pourraient pas être tenus, le Client en sera automatiquement informé par tous moyens tels que notamment courrier électronique, SMS ou téléphone.
  3. En cas de retard de livraison, le Vendeur suggère au Client de lui signaler ce retard en le contactant afin de convenir ensemble de la meilleure solution.

Article 8 - Erreurs de livraison

  1. Le Client devra formuler auprès du Vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.
  2. La réclamation pourra être faite, au choix du Client : par téléphone au numéro suivant : 0673267716, par e-mail à l’adresse suivante : contact@coffretdelices.fr Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.
  3. À réception de la réclamation, le Vendeur attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail au Client. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution du numéro d’échange. En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine, en Colissimo Recommandé, à l’adresse suivante : Coffre Délices, 2 Rue Jules Ferry, 60610 La Croix Saint Ouen
  4. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 9 - Droit de réserves – Indisponibilité de produits

  1. Le Vendeur se réserve le droit de refuser et/ou d’annuler toute Commande, en tout ou partie, avant ou après envoi de la confirmation de la Commande, pour motif légitime tel que : indisponibilité de Produits, quantités de Produits anormalement élevées pour une consommation personnelle, fraude, litige existant avec le Client, non-respect des CGV, ou encore tout incident de paiement.
  2. En cas d’indisponibilité de Produits après commande, et sans que la responsabilité du Vendeur ne puisse être engagée, ce dernier en informera le Client par email dans les meilleurs délais. Le Vendeur pourra proposer un produit équivalent au Produit commandé indisponible (article L.121-20-3 du Code de la consommation) ou annuler la Commande pour les Produits indisponibles. En cas d’annulation de la Commande, le Client sera remboursé dans les 14 jours ouvrés.

Article 10 - Rétractation

  1. Un droit de rétractation s’applique pour les Produits non-alimentaires, il doit être exercé par le Client dans les 14 jours suivant le retrait ou la réception des Produits. Le Client pourra se présenter au point de retrait du Vendeur muni de(s) Produit(s) concerné(s) ou retourner le(s) Produit(s) concerné(s) dans leur état d’origine. Les frais d’expédition de retour sont à la charge du Client, sauf mention contraire indiquée lors de la validation de la commande. Les Produits utilisés, descellés, abîmés, salis, en mauvais état, conservés dans des conditions anormales ne seront pas repris. Le remboursement interviendra dans les 14 jours de la remise des Produits conformes par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour payer sa commande.
  2. Le Client est dûment informé qu’aucun droit de rétractation ne s’applique aux Produits tels que les produits alimentaires relevant de l’une ou plusieurs des catégories d’exclusion définies à l’article L.221-28 du code de la consommation (produits dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ; produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; produits qui ont été descellés par le consommateur après le retrait et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ; produits qui après le retrait et de par leur nature sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ; boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel).

Article 11 - Prix

  1. Sauf indication dûment mentionnée, le prix de vente des Produits est affiché toutes taxes comprises dans les fiches-produit disponibles sur la Plateforme.
  2. Coffre Délices se réserve le droit de modifier les prix des Produits. Les modifications ne s’appliquent pas aux commandes en cours.

Article 12 - Retrait des produits

  1. En cas de mise à disposition par le Vendeur du choix d’un retrait des Produits, le Client ne pourra procéder au retrait de ses Produits que dans les horaires d’ouverture du Vendeur ou horaires indiqués par le Vendeur à l’étape de validation de la commande. Ces horaires sont indiqués dans l’email de confirmation et consultable à tout moment sur la Plateforme.
  2. Le Client se munira de son email de confirmation de la Commande comportant le numéro de commande et la liste des Produits commandés. Aucun retrait des Produits ne sera accepté sans le numéro de commande.
  3. Le Vendeur remettra les Produits au Client ainsi qu’un ticket de caisse. Le Vendeur pourra demander au Client de signer le ticket de caisse en double comme preuve de retrait des Produits.
  4. En cas de non retrait d’une Commande par le Client, le prix de la Commande sera facturé au Client et la Commande ne sera pas annulée.
  5. Aucune livraison ne sera effectué par Coffret Délices.

Article 13 - Garanties sur les produits

  1. Le Client bénéficie des garanties légales applicables pour d’éventuels défauts de conformité et/ou de vices cachés dans les conditions prévues par le Code de la consommation et le Code civil. Les garanties sont exclusivement accordées au Client et ne sont pas transmissibles. Garantie légale de conformité (articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation).
  2. Aucune garantie commerciale supplémentaire n’est proposée par Coffre Délices. Si une garantie commerciale est offerte par le fournisseur du Produit, elle sera à exercer directement auprès dudit fournisseur.
  3. Aucune garantie ne s’applique en cas d’utilisation ou de conservation non conforme des Produits.

Article 14 - Responsabilité

  1. Coffret Délices ne peut être tenu responsable dans le cas où l’inexécution de ses obligations résulterait d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.
  2. Coffret Délices ne peut être tenu responsable d’une non-conformité des Produits aux besoins du Client, ni de dommages indirects ou immatériels, ou frais découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Produit. En tout état de cause, si sa responsabilité devait être engagée, elle serait limitée au montant de la Commande litigieuse.

Article 15 - Divers

  1. Les données personnelles du Client communiquées à Coffre Délices sont traitées conformément à la charte de données que le Client reconnaît accepter.
    Si l’une des dispositions des présentes CGV était annulée, les autres dispositions demeureront en vigueur et ladite clause sera remplacée par une clause valide.
  2. Les CGV et la confirmation de la Commande constituent l’intégralité du contrat de vente.
  3. Le fait de ne pas revendiquer l’une des dispositions des CGV n’empêche pas de s’en prévaloir par la suite et ne saurait constituer une renonciation aux droits qu’elle expose.

Article 16 - Dispositions particulières

  1. Pour les Commandes comportant des boissons alcoolisées, conformément à l’ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959, et aux termes de l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool aux mineurs est interdite.
  2. En passant Commande sur la Plateforme et si la Commande contient au moins un Produit de type boisson alcoolisée, le Client reconnaît et atteste sur l’honneur avoir 18 ans révolus à la date de la Commande.

Article 17 - Litiges

  1. En cas de réclamation, le Client adresse à Coffret Délices une demande détaillée du manquement reproché par lettre recommandée avec accusé de réception ou email aux adresses indiquées en tête des CGV avec ses coordonnées.
  2. Conformément à l’article L. 211-3 du code de la consommation, en cas de contestation, le Client peut recourir à la procédure de médiation de la consommation prévue aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation. La Commission Européenne met à disposition une plateforme en ligne de résolution des différends : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
  3. En cas d’échec de la procédure de médiation, tout litige relatif à la formation, à l’exécution et à l’interprétation des présentes CGV sera de la compétence exclusive de la juridiction française compétente.

Annexe 1

Conditions Générales d’Utilisation du service Stripe et d’utilisation de la monnaie électronique

Les Conditions Générales d’Utilisation du service Stripe et d’utilisation de la monnaie électronique sont disponibles et téléchargeables en suivant ce lien.
 

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